menu
Accueil
Editos
Bulletin municipal
Agenda
Flash Infos
Liens
Saisine par Voie Electronique
Découvrir la Commune
Présentation
Cartes des hameaux
Galerie photos / vidéos
Loisirs
Articles de presse
Patrimoine
Quelques informations
La Bourdinière Saint-Loup Pratique
Actualités
Coordonnées et horaires Mairie
Cimetière
Location de salle
Déchetteries
Réglementation
Célébrations religieuses / Paroisse
Assistantes Maternelles
Annuaire des associations
Annuaire de la santé
Annonces
Marchés publics
Contacts
Assainissement Non Collectif
Démarches Administratives
Carte Nationale d'Identité & Passeport
Etat Civil
Recensement Militaire
Urbanisme
Inscription sur les listes électorales
Attestation d'accueil
Autorisation de Sortie de Territoire
Démarches juridiques
Opération Tranquillité Vacances
Conseil Municipal
Trombinoscope des élus
Comptes rendus des réunions
Commissions
Scolarité
Ecoles de Dammarie
Collège
Horaires des bus
Centres de Loisirs
Commerces et Entreprises
Annuaire des professionnels
La Royauté
Accueil
/
Découvrir la Commune
/
Cartes des hameaux
/
La Royauté
La Royauté
LA ROYAUTÉ
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes